Mentions légales
ABDASSM
Dénomination sociale ou raison sociale : ABDASSM – Association Bourgogne Franche-Comté pour le Développement de l’Apprentissage dans le Secteur Sanitaire, Social, Médico-social
Adresse du siège social de l’entreprise : 5-7, Allée André Bourland – 21000 Dijon
Noms des dirigeants de l’entreprise Laurence MOREAU
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l’entreprise. 03 80 69 24 07 – contact@cfasanitaireetsocial.fr
Forme Juridique de l’entreprise : Association Loi 1901
1.1. ÉDITEUR
Le présent site est la propriété de l’association ABDASSM. Le Directeur de la publication du site internet est Laurence MOREAU
1.2. HÉBERGEUR
Ce site est hébergé par : OVH
1.3. CONCEPTION ET RÉALISATION TECHNIQUE DU SITE
CFA sanitaire et social s’engage à fournir tous les efforts nécessaires pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d’accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l’utilisateur et de manière plus générale, tout événement lié aux conditions d’accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.
Propriété intellectuelle
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La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Gratuité de la diffusion
Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
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